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Conditions générales de prestation

Dernière mise à jour : à compléter

Objet

Les présentes conditions régissent les prestations de conseil et de développement réalisées par Athide. Elles sont complétées, pour chaque mission, par un devis ou un contrat spécifique. À compléter.

Modalités d'intervention

Les prestations sont réalisées au forfait ou en régie, selon les termes définis dans le devis accepté. À compléter (livrables, délais, modalités de validation).

Tarifs et paiement

Les tarifs et les conditions de règlement (acompte, échéancier, pénalités de retard) sont précisés dans chaque devis. À compléter.

Responsabilité et garantie

Une période de garantie est incluse après livraison. À compléter (étendue de la garantie, limites de responsabilité, propriété intellectuelle des livrables).